Au titre de ces plans, il reprend les thématiques de l'impact sanitaire des substances toxiques, cancérogènes mutagènes ou reprotoxiques, des particules atmosphériques, de l'amiante environnemental, des nuisances sonores… Il concerne tous les milieux (milieux de travail, air intérieur, eau, sols…) et s'intéresse en particulier aux populations vulnérables ou sensibles. Les projets sur les risques émergents (nouvelles technologies, nanomatériaux, résidus de médicaments, perturbateurs endocriniens, risques psycho-sociaux) y sont particulièrement attendus.Il intègre un appel spécifique à des projets sur les effets des radiofréquences sur la santé, suite à la reprise par l'Anses des missions de la Fondation santé et radiofréquences. Celles-ci seront financées grâce au produit d'une taxe sur les émetteurs radiofréquences dont 2 millions d’euros sont affectés directement à l'Anses.
Son budget s'élève à plus de 6 millions d'euros grâce à la participation des cofinanceurs : l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), l'Institut national du cancer (INCA) et l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (Onema) au titre du plan Ecophyto 2018. Ces financements complètent les budgets initiaux délégués à l'Anses par les ministères chargés de l'écologie et du travail auxquels s'ajoutent les produits de la taxe radiofréquences.
L'appel à projets a rencontré un vif succès en 2010 puisque le nombre de dossiers déposés a encore augmenté pour atteindre 147 dossiers, contre 118 en 2009. Le montant moyen des financements accordés était en 2010 de 110 000 euros. Le programme a financé 276 projets de recherche depuis son lancement en 2002, pour un total de 26 millions d'euros.
Afin de cibler au mieux les projets d'excellence scientifique, une nouvelle procédure de sélection sur lettre d'intention est mise en place cette année. Le processus de sélection de l'appel 2011 se fera en deux étapes : - une première sélection sur lettre d'intention ;- une seconde sélection sur la base d'un dossier complet, si la lettre d'intention a été sélectionnée.
Les résultats des projets de recherche financés dans le cadre de ce programme sont valorisés dans le cadre de restitutions publiques organisées par l'Anses : La prochaine session de ces rencontres scientifiques se tiendra le 10 mai 2011 sur le thème : "Des TMS aux nanoparticules, risques d'aujourd'hui en santé environnement travail".
Modalités de soumission des dossiers
Les lettres d’intention et les dossiers complets devront impérativement être soumis via la plateforme recherche et veille au plus tard le 22 mars 2011. 15 avril : Résultats de la sélection sur lettre d’intention. 9 mai : Fin du dépôt des dossiers complets. Octobre 2011 : Publication des résultats de la sélection finale.