HCPP - Séance du 9 juin 2016

L'ordre du jour de cette séance portait sur les points suivants : 

1. Approbation du compte rendu de la séance du 12 avril 2016
2. Approbation du compte rendu de la consultation électronique du 9 au 11 mai 2016
3. Examen pour avis du projet de cahier des charges national sur la formation des tuteurs de stage paramédicaux
4. Examen pour avis du projet d’arrêté relatif à l’admission dans les instituts préparant au diplôme d’Etat de manipulateur d’électroradiologie médicale
5. Examen pour avis du projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômés d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur kinésithérapeute, de pédicure podologie et de psychomotricien
6. Examen pour avis du projet de décret fixant les conditions de délivrance et de distribution des produits de santé issus des stocks de l’Etat en cas d’accident nucléaire ou d’acte terroriste mentionnés à l’article L4211-5-1 du code de la santé publique
7. Examen pour avis du projet d’arrêté fixant la liste des produits de santé qui peuvent être délivrés ou distribués dans les conditions prévues à l’article L4211-5-1 du code de la santé publique
8. Examen pour avis du projet de décret relatif à la déclaration des évènements indésirables graves

Vous trouverez, en lien à droite, le compte-rendu de la séance.