Le dispositif d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation (HT-SH) consiste à proposer aux personnes âgées en perte d’autonomie, sortant des urgences ou d’hospitalisation et ne relevant plus de soins hospitaliers, un hébergement temporaire d’une durée maximale de 30 jours, avant la réintégration de leur domicile dans un cadre sécurisé ou leur orientation vers une nouvelles structure d’accueil. Le dispositif vise à compenser la majeure partie du reste à charge des personnes âgées accueillies sur des places d’hébergement temporaire en le ramenant au montant du forfait hospitalier. Ce dispositif peut aussi être mobilisé de façon secondaire en cas de carence de l’aidant.
Pour accélérer et harmoniser le déploiement de ce dispositif, la DGCS a diffusé une note d’information du 8 juillet 2024 (publiée au bulletin officiel du 15 juillet 2024) qui précise et fixe les orientations nationales en matière d’hébergement temporaire en sortie d’hospitalisation, qui se substituent aux éléments de cadrage antérieurs (datant de 2019).
Le nouveau cadre d’orientation rappelle les objectifs généraux du dispositif et les profils des bénéficiaires. Il précise ses conditions de mise en œuvre, notamment les modalités de sélection des EHPAD porteurs, et ses modalités de fonctionnement et de financement.