Date de publication : 24 Juin 2015
Date de modification : 24 Juin 2015
Cette enquête s’appuie sur l’instruction n° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014/321 du 20 novembre 2014 relative à la mise en œuvre dans la Fonction Publique Hospitalière de l'accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques.
La date limite de réponse est fixée au mardi 7 juillet 2015.
Une boîte fonctionnelle a été mise en place pour accueillir les demandes de renseignements et de retransmission de l’enquête pour les établissements qui ne l’auraient pas reçu : [email protected].