Expertise
29.12.2025
Expertise
1.12.2025
L'accompagnement vers et dans l’habitat par les professionnels des ESMS
Expertise
28.11.2025
Instruction du 26 novembre 2025 complétant l’instruction du 27 mai 2025 relative aux orientations de la campagne budgétaire 2025 des ESMS
Expertise
10.10.2025
Budget 2026 : taux d’évolution prévisionnels des dépenses pour le secteur médico-social
Expertise
19.09.2025
Instructions sur le déploiement des pôles d’appui à la scolarité (PAS) et l’évolution des équipes mobiles d’appui médico-social à la scolarisation (EMAS)
Expertise
16.09.2025
Publication des résultats des évaluations de la qualité des ESMS
Expertise
6.09.2025
Décret du 4 septembre 2025 relatif aux missions et conditions d’exercice des infirmiers et médecins coordonnateurs en EHPAD
Expertise
5.09.2025
Stratégie nationale MND 2025 – 2030
Expertise
3.09.2025
Décret du 1er septembre 2025 relatif à l'obligation de formation continue des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
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