Finances

Budget EPRD

Expertise
4.11.2026

Seconde circulaire budgétaire MS,OSP, PSY, SMR, Urgences, USLD, DAF 2025

La Circulaire n° DGOS/FIP1/2025/160 du 4 novembre 2025 relative à la deuxième phase de délégation...

Expertise
2.11.2026
Finance

Seconde circulaire budgétaire MS,OSP, PSY, SMR, Urgences, USLD, DAF 2026

La Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/136 du 12 octobre 2026 relative à la deuxième phase de délégation...

Expertise
29.10.2026
Finance

Budget 2027 : taux d'évolution prévisionnels pour le secteur sanitaire

La FHF met à disposition de ses adhérents une note sur l'estimation de l’évolution des charges...

Expertise
29.10.2026
Finance

SAE : Arrêté du 21 septembre 2026

L 'arrêté du 21 septembre 2026 relatif à la collecte et à la transmission des informations...

Expertise
14.10.2026

Le champ du juste recours ( dates clés 15/10/26/ d'ici le 30/10/26) : appui à la mise en œuvre de la démarche de performance des établissements de santé

La Circulaire n° DGOS/FIP3/P1/P2/DSS/1A/2026/138 du 29 septembre 2026 relative à l’appui à la mise...

Expertise
29.09.2026

Elargissement des réseaux d’entrepôts de données de santé hospitaliers (EDSH)

La note d’information n°DGRINES/2026/137 du 23 septembre 2026 relative au lancement d’un appel à...

Expertise
12.08.2026

Recouvrement des factures liées aux soins délivrés aux patients non assurés sociaux en France

L'instruction n° DGOS/FIP3/SGMCAS/2026/110 du 6 août 2026 relative aux organisations à mettre en...

Expertise
11.08.2026

Délais de paiement des fournisseurs par les établissements de santé

L'instruction interministérielle n° DGOS/FIP3/DGFIP/2026/112 du 7 août 2026 relative aux délais de...

Expertise
11.08.2026

Lancement de la phase pilote de la démarche « Réflexe Prévention »

L'instruction n° DGS/SP3/DGOS/P3/FIP3/2026/104 du 28 juillet 2026 relative au lancement de la phase...

Expertise
11.08.2026

FIR des ARS : intervention du préfet

Le Décret n° 2026-649 du 22 juillet 2026 relatif à l’intervention du préfet dans le versement du...

Expertise
11.08.2026

UHSA : répartition entre l'Etat et les établissements de santé des dépenses d'investissement et de fonctionnement

L'Arrêté du 10 juillet 2026 relatif à la répartition entre l’Etat et les établissements de santé des...

Expertise
1.06.2026

Première circulaire budgétaire MS,OSP, PSY, SMR, Urgences, USLD, DAF 2026

La Circulaire n° DGOS/FIP1/2026/59 du 28 mai 2026 relative à la première phase de délégation des...