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Expertise
14.08.2026

Parts de marché par zone d'attractivité

Description des parts de marché par activité détaillées sur la zone d'attractivité de l...

Expertise
14.08.2026

Parts de marché par parcelle GHT

Description des parts de marché par activité détaillées sur la parcelle géographique du GHT. Analyse...

Expertise
14.08.2026

Valeurs départementales de point GIR 2025

La CNSA a publié une nouvelle étude sur les valeurs départementales de point GIR 2025

Financement
Personnes âgées
Expertise
13.08.2026

La situation des EHPAD en 2023

La DREES a publié des éléments d’analyse des données 2023 de la base BADIANE (base de données...

Expertise
12.08.2026

Droit de recevoir des visites en ESMS : outils de communication

Des outils de communication (affiche et flyer) sont proposés pour informer le grand public sur le...

Communication
ESMS
Expertise
11.08.2026

Contrôles externes de la tarification à l'activité pour la campagne 2026 portant sur l'activité 2025 : priorités nationales

L'instruction n° DGOS/FIP1/DSS/1A/2026/109 du 6 août 2026 relative aux priorités nationales de...

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12.08.2026

Recouvrement des factures liées aux soins délivrés aux patients non assurés sociaux en France

L'instruction n° DGOS/FIP3/SGMCAS/2026/110 du 6 août 2026 relative aux organisations à mettre en...

Expertise
18.08.2026

Les nouvelles règles applicables en matière d'arrêts de travail pour raisons de santé et de temps partiel thérapeutique dans la fonction publique

Publication au JO du 31 juillet 2026 du décret n° 2026-705 du 29 juillet 2026 relatif aux congés...

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11.08.2026

Délais de paiement des fournisseurs par les établissements de santé

L'instruction interministérielle n° DGOS/FIP3/DGFIP/2026/112 du 7 août 2026 relative aux délais de...

Expertise
11.08.2026

L'extension des professionnels éligibles aux IHTS

Publication au JO du 9 août 2026 de l'arrêté du 7 août 2026 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002...

Expertise
11.08.2026

Lancement de la phase pilote de la démarche « Réflexe Prévention »

L'instruction n° DGS/SP3/DGOS/P3/FIP3/2026/104 du 28 juillet 2026 relative au lancement de la phase...

Expertise
11.08.2026

FIR des ARS : intervention du préfet

Le Décret n° 2026-649 du 22 juillet 2026 relatif à l’intervention du préfet dans le versement du...