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Nouvelle-Aquitaine

L’aide aux chèques CESU et chèques vacances pour les agents en situation de handicap

23 Janvier 2025
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Expertise
3.01.2025

Modification du décret n° 2020-530 du 5 mai 2020 fixant pour une période limitée les modalités de titularisation des BOETH à l'issue d'un contrat d'apprentissage

Publication au JO du 24 décembre 2024 du décret n° 2024-1207 du 23 décembre 2024 modifiant le décret...

Expertise
2.01.2025

ENC MCO,HAD,SMR données 2025 : listes des établissements participant aux études nationales de coûts

L'Arrêté du 19 décembre 2024 fixant les listes des établissements participant aux études nationales...

Expertise
2.01.2025

Financement 2025 de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé (hôtel hospitalier)

Le Décret no 2024-1235 du 30 décembre 2024 relatif aux groupements de coopération sanitaires...

Expertise
31.12.2024

Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel prévu à l'article L. 314-7 du code de l’action sociale et des familles

Cet arrêté fixe le modèle de PGFP applicable aux ESMS relevant du cadre de l’EPRD

CNSA; EPRD;
ESMS
Financement
Investissement
Expertise
31.12.2024

Mise à jour de l’instruction comptable M22

L’arrêté du 27 décembre 2024 met à jour pour 2025 l’instruction budgétaire et comptable M. 22...

Expertise
31.12.2024

Assouplissement des conditions requises pour l'accès au temps partiel

Publication au JO du 31 décembre 2024 du décret n°2024-1263 du 30 décembre 2024 relatif aux...

Expertise
30.04.2025

PADHUE : Création du statut de praticien associé contractuel temporaire (PACT) et modalités de délivrance de l'attestation permettant un exercice provisoire

Publication au JO du 21 décembre 2024 des :
- Décret n°2024-1190 du 19 décembre 2024 portant...

Expertise
30.12.2024

Attractivité des métiers du soin et de l’accompagnement social : une grande campagne nationale est lancée.

Les métiers de la petite enfance, de la santé, du social, du grand âge et du handicap sont des...

Expertise
2.01.2025

Publication de l’arrêté relatif à la prime de service pour l’année 2024

Publication au JO du 29 décembre 2024 de l’arrêté du 17 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 24 mars...

Expertise
26.12.2024

Recueil national PH 2025

Dans le cadre des travaux sur la réforme SERAFIN-PH, les ESMS accompagnant des personnes handicapées...

ESMS
Recueil de données
Publication
Publié le 26.12.2024
par Hôpital NOVO (Pontoise)

Café éthique - 3ème édition