Expertise
9.05.2022
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9.05.2022
Développement Professionnel Continu (DPC) : critères d'appréciation des organismes, arrêté du 19 juillet 2013
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13.08.2013
Instruction DGOS/PF2/2013/298 du 12 juillet 2013 relative au Programme national pour la sécurité des patients
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9.08.2013
Circulaire du 25 juillet 2013 précisant les évolutions budgétaires et comptables intervenant à compter de l'exercice 2013
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9.08.2013
Instruction du 26 juillet 2013 - Délai de facturation (assouplissement)
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9.08.2013
Loi autorisant, sous certaines conditions, la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires en France
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8.08.2013
2 appels à projets : qualité de vie, qualité des soins (par SIDACTION) et prévention IST-hépatite B (par la DGS)
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9.05.2022
Arrêtés 26 juillet 2013
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6.08.2013
Circulaire du 31 juillet 2013
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6.08.2013
Instructions DGOS relatives au Plan National Maladies Rares
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2.08.2013
Circulaire du 8 juillet 2013 - Frais de transport des internes et étudiants hospitaliers
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2.08.2013