Les deux premiers guides visent à accompagner les établissements dans la mise en œuvre des évolutions concernant les droits des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires.
- Guide relatif au temps partiel des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Ce guide présente les régimes de temps partiel applicables aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, issus des évolutions introduites par le décret d’octobre 2024. Il précise notamment les conditions de mise en œuvre du temps partiel pour raison thérapeutique et de droit et présente le nouveau dispositif de temps partiel pour convenances personnelles, créé par ce même texte.
Il est téléchargeable en cliquant ici.
- Guide relatif aux régimes de droits à congés et autorisations d’absence des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
Ce guide présente les régimes de droits à congés et d’autorisations d’absence applicables aux personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires, qui relèvent d’un corpus juridique composite. Il a vocation à accompagner les établissements dans la maîtrise de ces droits et présente les différents dispositifs applicables.
Il est téléchargeable en cliquant ici.
MAJ du 07/10/2026 :
Les deux publications suivantes sont des mises à jour de guides DGOS datant de 2022, relatifs à la constitution de dossier et à la procédure disciplinaires des personnels enseignants et hospitaliers. Elles font suite aux modifications de la procédure devant la juridiction disciplinaire nationale introduites dans le décret du 16 octobre 2024, incluant notamment un rôle accru des établissements, CHU et universités, tout au long de la procédure.
- Guide d’aide à la constitution des dossiers disciplinaires des personnels enseignants et hospitaliers des CHU, téléchargeable ici.
- Guide relatif à la procédure disciplinaire devant la JDHU élaborés conjointement par la DGOS et la DGRH du MESRE, téléchargeable ici.
Des webinaires, destinés aux personnels des DAJ des universités et des CHU, ainsi qu’à ceux des DAM de CHU, seront organisés à l’automne par les services de la DGOS et de la DGRH.