Ressources humaines

Conditions et temps de travail

Expertise
14.08.2014

Médecine du travail : organisation, décrets du 11 juillet 2014

Expertise
26.05.2014

Egalité professionnelle homme/femme dans la FPH : interview du délégué général de la FHF

Expertise
7.01.2014

Egalité professionnelle : rapport annuel, décret du 27 décembre 2013

Expertise
7.01.2014

Amélioration des conditions de travail et accompagnement social de la modernisation des ETS : instruction du 17 décembre 2013

Expertise
16.12.2013

Suivi médical post-professionnel des agents : Décret n° 2013-1151 du 12 décembre 2013

Expertise
13.03.2012

Déclaration des maladies professionnelles et des accidents de travail dans la FPH/Circulaire n° DGOS/RH3/2012/102 du 5 mars 2012

Expertise
4.01.2012

Circulaire du 23 décembre 2011 / Evaluation des risques professionnels

Expertise
31.03.2011

Définition des facteurs de risques professionnels

Expertise
12.10.2010

Loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public

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