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Expertise
10.10.2022

Congé pour invalidité temporaire imputable au service (CITIS)

Publication au journal officiel du 15 mai 2020 du Décret n° 2020-566 du 13 mai 2020 relatif au congé...

Expertise
10.10.2022

Guide pratique relatif à la mise en oeuvre du CITIS

Diffusion du guide pratique de la DGOS relatif à la mise en œuvre du CITIS

Expertise
10.10.2022

Temps partiel thérapeutique : circulaire du 15 mai 2018

Publication de la circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique...

Expertise
6.05.2022

Fiches pédagogiques DGOS sur les nouveaux statuts PH/PHC

Expertise
6.05.2022

Tout comprendre des nouvelles grilles de la FPH

Expertise
6.04.2023

Notice relative à la prime d'encadrement attribuée à certains agents de la fonction publique hospitalière

Dans le contexte de la mise en œuvre de la stratégie Ma santé 2022 et des Accords du Ségur...

Expertise
10.10.2022

Dispositions relatives aux indemnités managériales (chefs de service, de pôle, présidents de CME, vice président du directoire)

Publication au journal officiel du 5 novembre 2021:

- d'un décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021...

Expertise
15.06.2022

Mise en oeuvre des mesures résultant de l'axe 2 du Ségur de la santé pour la fonction publique hospitalière

Expertise
6.05.2022

Décret n°2021-1506 relatif au dispositif dérogatoire des congés non pris applicables aux agents de la fonction publique hospitalière

Expertise
6.05.2022

Décret et arrêté relatifs à l'exercice de la pratique avancée dans le domaine d'intervention des urgences

Expertise
6.05.2022

Notes relatives au nouveau statut et à la nouvelle grille des corps de catégorie A et B de la FPH placés en voie d'extinction

Expertise
17.11.2021

Remise des prix de l'attractivité médicale 2021