Expertise 3.06.2009 Rapport relatif à l'intéressement collectif dans la fonction publique - Michel DIEFENBACHER - Mai 2009
Expertise 9.06.2009 Nouveau diplôme d'Etat d'Infirmier pour la mise en place du LMD à compter de la rentrée de septembre 2009
Expertise 15.06.2009 Dispositifs de reprise d'ancienneté - intérim : lettre de la FHF adressée à la DHOS en date du 29 mai 2009