Recherche

Expertise
24.11.2023

MAD & TVA

Vous trouverez ci-joint, cette demande de rescrit, la réponse de la DGFIP, ainsi qu’une note...

Expertise
3.01.2018

Instances représentatives des personnels médicaux : vote électronique, décret du 30 décembre 2017

Expertise
3.01.2018

Indemnité compensatrice de la hausse de la CSG : décret du 30 décembre 2017

Expertise
2.01.2018

FAQ relative à l’encadrement de l’intérim médical

Expertise
2.01.2018

Protocole PPCR : report de 12 mois de la date d'entrée en vigueur de certaines dispositions, textes des 21 et 28 décembre 2017

Expertise
2.01.2018

DDS : modification NBI et PFR, textes du 27 décembre 2017

Expertise
22.12.2017

Enquête portant sur l'équipe dans un contexte professionnel

Expertise
22.12.2017

Publication de la stratégie nationale de santé

Expertise
20.12.2017

Coordination de la formation dans les GHT

Expertise
20.12.2017

Modules Filière MCO-SSR 2015 et 2016

Expertise
20.12.2017

Protocole PPCR : rémunération des fonctionnaires - groupes hors échelle, texte du 13 décembre 2017