Expertise
21.08.2015
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11.08.2015
Internes : régime des astreintes, arrêté du 6 août 2015
Expertise
10.08.2015
Personnels handicapés : droits à retraite, documents attestant du taux d'incapacité permanente, texte du 24 juillet 2015
Expertise
10.08.2015
Etudiants en médecine : indemnisation des gardes, arrêté du 6 août 2015
Expertise
10.08.2015
Directeurs des soins : emplois fonctionnels du groupe II, arrêté du 27 juillet 2015
Expertise
5.08.2015
Fin du conventionnement UNEDIC : instruction du 29 juillet 2015
Expertise
3.08.2015
Prévention du risque « amiante » : circulaire du 28 juillet 2015
Expertise
3.08.2015
Stages en qualité d'observateurs : instruction du 28 juillet 2015
Expertise
31.07.2015
Retour en service pendant les congés d'été des agents FPH en études promotionnelles : réponse de la DGOS
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