Expertise
12.05.2004
portage de repas à domicile par des établissements d'hébergement pour personnes âgées
Expertise
16.11.2022
modèle type de réglement de fonctionnement dans les EPSMS autonomes ou rattachés à un EPS
Expertise
27.11.2003
courrier du 13 octobre 2003 de la fhf adressé aux députés et sénateurs sur les positions adoptées sur le dossier t2a.
Expertise
29.09.2003
comptes-rendus du comité de suivi de la ccam.
Expertise
5.05.2003
compte-rendu du comité consultatif de l'atih du 27 janvier 2003.
Expertise
3.02.2003
guide de la tva dans les établissements sanitaires et médico-sociaux.
Expertise
19.09.2002
"l'hopital public et l'union europeenne", étude publiée dans la revue hospitalière de france.
Expertise
5.09.2002
intervention écrite de la fhf auprès de la dhos et de la direction générale des impôts à bercy, le 10/09/2002 concernant l'application du taux réduit de tva pour certains travaux réalisés par les établissements de moyen séjour et les hôpitaux psychiatriqu
Expertise
28.01.2002
indemnités versées aux étudiants en soins infirmiers
Expertise
1.01.1990
note pratique de la fhf du 13 décembre 2001 concernant l'application de la tva dans les établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Expertise
1.01.1990
intervention de la fhf auprès de la dhos, le 29/08/2002, concernant les transports sanitaires effectués par les pompiers à la demande du samu, en cas de carence des ambulanciers privés.
Expertise
1.01.1990