Personnels de direction : accès par listes d'aptitude (tour extérieur), avis au JO du 2 juin 2017
Protocoles de coopération : prime, textes du 6 septembre 2019
Protocoles de coopération : décret définissant les exigences essentielles de qualité et de sécurité
Service sanitaire des étudiants en santé : instruction du 27 novembre 2018
Etudiants en maïeutique : instruction du 1er août 2017
Signature de la charte d'accueil des étudiants hospitaliers de second cycle dans les établissements publics de santé
Réforme du troisième cycle des études médicales : arrêté du 21 avril 2017
Réforme du troisième cycle des études de médecine : arrêté du 12 avril 2017
Etudiants hospitaliers en maïeutique : autorisations spéciales d'absence, texte du 25 novembre 2016
Réforme du troisième cycle des études médicales : décret du 25 novembre 2016
Etudiants hospitaliers en maïeutique : textes du 7 octobre 2016
Etudiants en deuxième et troisième cycles des études de santé : décret du 21 juillet 2016
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