Ressources humaines

Personnel médical

Expertise
25.01.2023

Outil de l'ANAP sur le temps médical hospitalier

Temps médical hospitalier : l’Anap diffuse un outil pour évaluer, adapter et faire évoluer son...

Expertise
17.01.2023

Groupement hospitalier de territoire et médicalisation des décisions à l'hôpital

Publication des textes accompagnant la nouvelle dynamique d'intégration des GHT en définissant les...

Expertise
6.01.2023

Publication du décret portant diverses dispositions relatives aux praticiens associés

Le décret n°2022-1693 du 27 décembre 2022 portant diverses dispositions relatives aux praticiens...

Expertise
23.12.2022

Prime de revalorisation des médecins exerçant dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux et des médecins coordonnateurs exerçant dans les EHPAD publics

Parution du décret n°2022-1498 du 30 novembre 2022 modifiant le décret n° 2022-717 du 27 avril 2022...

Expertise
8.12.2022

Publication de deux guides de gestion RH des praticiens hospitaliers et des praticiens des établissements publics de santé

Publication par le Centre national de gestion du Guide de gestion statutaire des praticiens...

Expertise
1.12.2022

Note sur le décret relatif à la licence de remplacement des étudiants de 3ème cycle

Publication du décret n° 2022-1466 du 24 novembre 2022 autorisant les étudiants de 3e cycle des...

Expertise
7.11.2022

Décisions du Conseil d’Etat relatives à la grille des émoluments des praticiens hospitaliers et à l’indemnité d’engagement de service public exclusif

Rejet des requêtes visant à l’annulation du décret n°2020-1182 relatif à la modification de la...

Expertise
10.10.2022

Dispositions relatives aux indemnités managériales (chefs de service, de pôle, présidents de CME, vice président du directoire)

Publication au journal officiel du 5 novembre 2021:

- d'un décret n° 2021-1437 du 4 novembre 2021...

Expertise
4.10.2022

Revalorisation des émoluments et de l’indemnisation de la permanence des soins concernant les personnels médicaux, odontologiques et pharmaceutiques

Suite à l’augmentation de la valeur du point d'indice de la fonction publique de 3,5 % à compter du...

Expertise
1.09.2022

Arrêté relatif à la majoration exceptionnelle de l’indemnisation des gardes des étudiants de 3ème cycle des études de médecine, pharmacie et odontologie

Publication au Journal Officiel du 31 août 2022 de l'arrêté du 30 août 2022 relatif à la majoration...

Publications officielles
Expertise
6.05.2022

Fiches pédagogiques DGOS sur les nouveaux statuts PH/PHC

Expertise
6.05.2022

Arrêté relatif à la majoration exceptionnelle du TTA et des indemnités de garde hospitalière dans le cadre de la lutte contre le covid 19

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