Comptables des EPS : indemnité de conseil, décret et circulaire du 3 mars 2014
Retraite anticipée carrières longues : décret du 19 mars 2014
Personnels socio-éducatifs : Revalorisation des carrières, textes du 4 février 2014
Ordre infirmier / Correspondance adressée à la DGOS
Indemnité de départ volontaire et aides à la mobilité : prélèvements fiscaux et sociaux, instruction du 16 décembre 2013
Accès à l'emploi titulaire des contractuels : instruction du 28 novembre 2013
GIP - circulaire du 17 septembre 2013
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels : ACH et AMA- arrêté du 18 juin 2013
Accès à l'emploi titulaire des contractuels - synthèse des arrêtés parus sur l'organisation des concours et examens réservés
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels : AAH, arrêté du 28 juin 2013
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels : arrêtés du 6 juin 2013
Accès à l'emploi titulaire des agents contractuels : Arrêtés du 18 avril 2013
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